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Licences Art

Reproduction d’œuvres d’art

Des peintures ou des sculptures sont reproduites dans des livres, sur Internet et sous d’autres formes. Les personnes et les organisations qui utilisent des œuvres d’art peuvent s’adresser à ProLitteris. Nous représentons les droits d’environ 150'000 artistes internationaux.

Octroyer des licences pour des œuvres d’art

Utilisation conforme au droit des œuvres d’art

Utilisez-vous des d’art ? Lorsque des artistes et des ayant droit·e·s transmettent leurs droits à ProLitteris, nous octroyons des pour l’utilisation de leurs œuvres. Nous assumons cette activité à titre facultatif et non sur la base d’un mandat légal. Nous versons aux titulaires de droits les redevances payées par les , après déduction des frais d’administration ainsi que d’une contribution à des fins sociales et culturelles. Cette activité repose sur le Art et sur le règlement de répartition. Grâce à la gestion collective des licences, nous simplifions la gestion des droits dans les cas où, autrement, toutes les personnes titulaires de droits devraient accorder individuellement des licences.

Notre offre comprend des œuvres des arts visuels et de la photographie d’art. Il s’agit par exemple de peintures, dessins, illustrations, caricatures, bandes dessinées, sculptures, statues et photographies artistiques. Comme toutes les œuvres protégées par le droit d’auteur, celles-ci ne peuvent également être utilisées et reproduites qu’avec l’autorisation des titulaires de droits.

Recherche d’artistes

Trouver un·e artiste

Pour la recherche d’artistes dans le monde entier dont ProLitteris gère les droits sur les images, vous disposez des répertoires de nos sociétés sœurs.

Si la personne recherchée figure dans l’un des deux répertoires, vous n’avez pas besoin de consulter l’autre répertoire en plus.

Vous n’êtes pas sûr·e que les œuvres d’un·e artiste fassent partie du répertoire de ProLitteris ? Le Team Art se tient volontiers à votre disposition.

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Questions et réponses