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Demander une Licence Art

Vos indications

Veuillez déposer votre demande de licence le plus tôt possible et avant l'utilisation de l'œuvre. Pour les cas simples, la clarification de la licence prend quelques jours ; en cas de consultation avec des ayants droit à l'étranger, elle demande davantage de temps.

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L'adresse du/de la licencié·e ou de facturation diffère-t-elle de celle de la personne de contact ? 

Toute modification de l'adresse de facturation n'est plus possible après l'établissement de la facture.

Licencié·e et adresse de facturation

Un numéro de Purchase Order (PO) est un identifiant unique attribué à une commande (numéro de commande) du ou de la licenié·e. Il est indiqué par ProLitteris sur la facture afin que celle-ci puisse être facilement attribuée à une commande interne dans la comptabilité du ou de la licenié·e. L’indication d’un numéro de PO est facultative.

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Exposition monographique ? 

Une exposition monographique est une exposition qui se concentre particulièrement sur un·e à deux artistes au maximum. Dans ce cas, nous avons besoin d'une maquette de chaque utilisation.

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Zone géographique dans laquelle le produit est distribué ou publié.

L'accès est-il limité à un nombre déterminé de personnes ? 
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Sous quelle forme votre produit est-il publié ? 
Les œuvres sont-elles utilisées de manière monographique ? 

Une utilisation monographique est une utilisation consacrée à un·e à deux artistes au maximum. Cela comprend par exemple des publications qui se concentrent particulièrement sur un·e à deux artistes. Si oui, nous avons besoin d'une maquette de chaque utilisation.

Une œuvre est-elle modifiée ou seul un extrait est-il utilisé ? 

Si oui, nous avons besoin d'une maquette de l'utilisation.

Une œuvre figure-t-elle sur la page d'accueil (en ligne), la première page ou la couverture ? 

Si oui, nous avons besoin d'une maquette de l'utilisation.

Finalisation

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