Une œuvre humaine a une autorie, une œuvre de machine non. Il faut une part créative humaine dans un texte, une image, un audio ou une vidéo pour que le droit d’auteur ne soit pas manqué. Si vous tenez compte de nos recommandations, d’autres avantages s’ajoutent au droit d’auteur : la part humaine dans les contenus peut dispenser de l’obligation d’apposer un label IA conformément à l’AI Act de l’Union européenne. Et elle peut renforcer la confiance et la disposition à payer. Se contenter de faire fonctionner une machine, assumer la responsabilité finale d’un résultat ou se qualifier d’artiste – cela ne suffit pas.
Les cinq aiguillages lors de la production d’œuvres protégées par le droit d’auteur sont les suivants :
Humain c. machine. Ce qui est déterminant, c’est l’humain. Le copyright n’existe que pour les éléments apportés par une personne humaine. Les éléments issus de l’IA ne sont pas protégés. Ils sont inoffensifs dans la mesure où ils n’éliminent pas la créativité humaine. Donc : veillez à ce que des personnes concrètes participent à la création de l’œuvre.
Forme c. contenu. Ce qui est déterminant, c’est la forme. Juridiquement, tous les apports humains ne sont pas protégés, même s’ils sont créatifs. Sont protégés l’expression, le choix, l’agencement. Ne sont pas protégées les idées, les informations, les inspirations, même si elles sont originales. Donc : veillez à ce que le bon type de créativité soit reconnaissable dans l’œuvre.
Processus c. contenu. Dans la coproduction avec l’IA, le processus est déterminant. À l’ère de l’IA, la créativité humaine est moins bien reconnaissable dans l’objet. C’est pourquoi l’observation ou l’analyse du contenu ne suffit plus. Les étapes de production et l’interaction (prompts, etc.) prennent une importance croissante. Donc : définissez et documentez la genèse de l’œuvre et l’influence humaine à toutes les étapes.
Preuve c. affirmation. En cas de litige, la preuve est déterminante. Sans droit d’auteur ou droit d’enregistrement (brevet, marque, design), les contenus publiés sont dans le domaine public et sans protection. En droit d’auteur, la charge de la preuve incombe aux ayants droit. Les preuves sont des déclarations et des expertises – et surtout : des documents. Donc : examinez au moins pour les œuvres importantes la possibilité d’un enregistrement chiffré des fichiers et des prompts (par exemple MyCopyright de ProLitteris).
Transparence c. tromperie. La recommandation est la transparence. L’utilisation de l’IA peut avoir des inconvénients juridiques lorsque des droits d’auteur disparaissent et lorsque le contenu trompe le public. Pour les textes, images, audios et vidéos potentiellement trompeurs, l’AI Act européen prévoit un étiquetage. Donc : décidez quand et comment vous revendiquez le ©, mentionnez l’autorie (auteures et auteurs) et signalez les résultats issus de l’IA.
Quiconque souhaite agir correctement en matière de droit d’auteur à l’ère de l’IA et préserver des valeurs patrimoniales positionne correctement ces cinq aiguillages. Les parts d’IA parfois mentionnées en pourcentage ne sont d’aucune aide. Le plus important est le processus dans lequel les esquisses et décisions humaines marquent le déroulement et le contenu : concept & design, esquisses & projets, exécution & production, corrections & assurance qualité.
ProLitteris peut vous conseiller, dans la mesure du possible, par le biais de son service à la clientèle.