Une question classique du droit d’auteur s’est alors posée: où s’arrête la libre inspiration et où commence l’adaptation d’une œuvre protégée?
L’œuvre est protégée, mais le style est libre. Le droit d’auteur protège les formes concrètes d’expression ainsi que le choix créatif et l’agencement des éléments. Les idées, les concepts, les techniques et les styles restent libres.
Il est donc permis de reprendre les caractéristiques d’un courant artistique. On peut citer les couleurs vives et la sérialité du pop art, les formes géométriques du Bauhaus ou l’allure technique et mécanique de l’art cinétique.
Les engrenages, tiges métalliques, tuyaux, pièces de ferraille, mouvements, bruits ou mécanismes ludiques sans finalité n’appartiennent en eux-mêmes à personne. Ces moyens de création peuvent être utilisés dans de nouvelles œuvres.
Cela vaut aussi lorsqu’une telle réalisation rappelle immédiatement un artiste ou une artiste en particulier. Le fait d’avoir créé un style et exercé une influence ne modifie pas les règles du droit d’auteur.
Si une œuvre déterminée reste reconnaissable derrière une référence stylistique, les éléments repris sont déterminants.
Il faut examiner si des éléments concrets et individuels d’une œuvre protégée ont été repris. Il peut s’agir d’une combinaison particulière de formes, de couleurs, de matériaux, de proportions, de mouvements ou d’autres éléments de création.
Si le caractère individuel de l’œuvre utilisée reste reconnaissable, il peut s’agir d’une adaptation. Le consentement des titulaires de droits est alors en principe nécessaire. Cela vaut aussi lorsque le nouvel objet remplit une autre fonction. Une œuvre d’art peut par exemple être transposée dans une grille de ventilation, un meuble ou un support publicitaire.
Si seule une esthétique technique et mécanique générale est présente, il s’agit plutôt d’une libre inspiration. La distance par rapport à l’œuvre d’origine augmente notamment lorsqu’aucune composition caractéristique, aucune forme particulière et aucun détail distinctif ne sont repris.
Dans un cas comme celui-ci, il faut donc comparer concrètement le modèle et le projet:
- Quels éléments proviennent d’une œuvre déterminée?
- Quels éléments résultent de la fonction technique?
- Quels moyens de création sont généralement connus?
- Quelle impression d’ensemble se dégage?
- Une œuvre déterminée reste-t-elle reconnaissable dans ses traits individuels?
Peut-on mentionner le nom de l’artiste? Une source d’inspiration peut être indiquée. Affirmer qu’une réalisation est «inspirée par Jean Tinguely» ou qu’elle reprend l’esthétique de l’art cinétique des machines ne constitue pas une violation du droit d’auteur. L’art peut précisément consister à se référer, explicitement ou implicitement, à des œuvres et des styles antérieurs. La mention ne doit toutefois pas simuler une collaboration, un consentement ou une autorisation. Une désignation telle que «grille de ventilation Tinguely» serait trompeuse si l’artiste ou ses ayants droit n’ont pas participé au projet. Selon l’utilisation, le droit de la personnalité, le droit au nom, le droit des marques ou le droit de la concurrence déloyale peuvent également être concernés.
Quelles recommandations permettent de maîtriser les questions de droit d’auteur pour des objets tels que cette grille de ventilation?
- Accroître la distance: concevoir de manière aussi autonome que possible les formes, l’agencement, les matériaux, les couleurs et l’impression d’ensemble.
- Comparer l’original et le projet: consigner par écrit les éléments repris et les éléments divergents.
- Préciser la description: parler d’un courant stylistique ou d’une source d’inspiration. Ne suggérer aucune autorisation ni participation.
- Documenter l’appréciation: dans un cas limite, demander et consigner une analyse de droit d’auteur.
- Consulter les titulaires de droits: si une œuvre déterminée reste clairement reconnaissable, il est recommandé de clarifier la situation au préalable avec l’artiste, les héritières et héritiers ou la société de gestion compétente.
La règle la plus importante reste la suivante: un style peut inspirer. Plus le nouvel objet reprend les éléments individuels d’une œuvre déterminée, plus un consentement sera nécessaire. En résumé: l’inspiration, oui; la reprise, non.